# CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL

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Comme toute oeuvre, la reproduction, même partielle de ce logiciel est protégé par le droit d'auteur. En particulier, en dehors d'une autorisation explicite écrite, son utilisation dans le cadre d'une réalisation lucrative est une fraude. Ce logiciel n'est pas destiné à être vendu (y compris de manière hypocrite en infligeant des bandeaux publicitaires).

Ce logiciel est sous contrat de licence de logiciel libre CeCILL1. Cette mention est indissociable du logiciel.

- Ce logiciel est libre. Vous n'avez pas à payer pour l'utiliser. Des bénévoles de l'ADEC56 l'on développé.
- Ce logiciel n'est pas gratuit. Vous ne serez donc pas vendu à une propagande commerciale pour financer son utilisation. Votre utilisation ne sera pas non plus tracée en vue d'une manipulation politique.

1 CeCILL est pour Ce(a) C(nrs) I(nria) L(ogiciel) L(ibre) www.cecill.info